Conseil Municipal du 30 mai 2023




DELIBERATIONS

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-048COMPTE DE GESTION 2022 - Délibération - (sans annexe)07/06/202312/06/2023
2023-CM-049COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe07/06/202312/06/2023

14 - Instances et Administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-057DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DE L'ELU LOCAL - Délibération - Annexe07/06/202312/06/2023

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-050CREATION D'UN ESPACE SPORT ET BIEN ETRE AU PARC BELLEVUE - Délibération - Annexe07/06/202312/06/2023
2023-CM-051SOUTIEN A l'INVESTISSEMENT DES ASSOCIATIONS : Centre de vol à voile de Haguenau - Délibération - (sans annexe)07/06/202312/06/2023
2023-CM-052SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT DES ASSOCIATIONS : l'Amicale du Chien - Délibération - (sans annexe)07/06/202312/06/2023
2023-CM-053OFFICE DES SPORTS ET LOISIRS DE HAGUENAU : renouvellement de la convention de partenariat - Délibération - Annexe07/06/202312/06/2023

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-054TRANSFERT D'OFFICE DE VOIRIE DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL : rue de la Charmille - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe07/06/202312/06/2023
2023-CM-055HAGUENAU, FORET D'EXCEPTION® : jalonnement cyclable ' Alsace à vélo ' et mise en tourisme du sentier de découverte - Délibération - Annexe - Annexe07/06/202312/06/2023
2023-CM-056COMMISSION COMMUNALE CONSULTATIVE DE LA CHASSE : désignation de représentants - Délibération - (sans annexe)07/06/202312/06/2023

25 - Développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-046CONTRAT DE TERRITOIRE NORD ALSACE AVEC LA COLLECTIVITE EUROPENNE D'ALSACE : adoption - Délibération - Annexe07/06/202312/06/2023

6 - Développement économique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-047"POUPONNIERE DE COMMERCE" : attribution d'une aide directe au loyer aux sociétés "LM Jeux SAS" et "Croqueries & Gourmandises SARL" - Délibération - (sans annexe)07/06/202312/06/2023

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-CM-044CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)07/06/202312/06/2023
2023-CM-045CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 3 avril 2023 - Délibération - Annexe07/06/202312/06/2023